CONSEIL MUNICIPAL
Le prochain Conseil Municipal se tiendra le Jeudi 19 novembre à 19h à la salle du conseil en Mairie.
Séance ouverte à tous !
Les séances du conseil municipal sont publiques. Vous êtes toutes et tous les bienvenus pour venir assister aux échanges et vous tenir informés des décisions qui animent la vie de notre commune.
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du 15 octobre 2026
2. Rapport annuel de l’élu mandataire au sein de la SPL ISÈRE Aménagement
3. RIFSEEP – Modification du tableau de la délibération N50-2021-08
4. Nature et durée des autorisations spéciales d’absence
5. Indemnités horaires pour travail supplémentaires (IHTS) et définissant les conditions de compensation des heures supplémentaires et complémentaires
6. Montant de la redevance d’occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz (RODP)
7. Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du centre médico-scolaire de La Côte-Saint-André
8. Signature d’une convention tripartite de mise à disposition des équipements sportifs de la commune au profit du collège Liers et Lemps
9. Signature d’une convention de partenariat avec l’association FESTILEMPS
10. Signature d’une convention d’accompagnement avec l’ANCT – Réalisation de l’étude stratégie de renouvellement des équipements sportifs du Grand-Lemps
11. Signature de convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État
12. Signature de convention de mise à disposition gratuite d’équipement public
13. Convention de répartition des frais de fonctionnement et de gestion des contrats communs du centre technique mutualisé de la CCBE et de la commune de LE GRAND-LEMPS
14. Exercice du droit de préférence pour l’acquisition de parcelles boisées
15. Signature de la charte « Ville ambassadrice du don d’organes »





